La lutte contre le blanchiment d'argent suppose de la part des entreprises le respect des règles de conformité. Mais ces règles ne sont pas toujours simples à appliquer, dans la mesure où il existe de nombreuses réglementations différentes.
La première difficulté consiste souvent à s'y retrouver dans la terminologie de la conformité. Ainsi, il est important de différencier l' AML, ou anti money laundering, et la notion de KYC, pour Know Your Customer, même si les deux démarches sont complémentaires.
Définitions : AML KYC
Commençons par définir chacune de ces notions visant à réduire le risque de fraude et de blanchiment.
AML ou anti money laundering
AML est l'abréviation de l'expression anglaise anti money laundering. Il s'agit donc de procédures de lutte contre le blanchiment d'argent. La lutte contre le blanchiment doit être mise en œuvre par les banques, les institutions financières et les autres entreprises afin d'éviter le transfert de fonds provenant d'activités illégales. En particulier, la réglementation AML sont conçues pour empêcher le financement du terrorisme et les produits de crimes tels que la traite des êtres humains.Know Your Customer
L'abréviation anglaise KYC renvoie à la nécessité de connaître son client afin de répondre aux règles de conformité. Il s'agit d'un ensemble de procédures de vérification et de contrôle qu'une entreprise effectue pour s'assurer que son client est bien celui qu'il prétend être et qu'il ne présente pas de risque. Ces procédures sont à appliquer au cas par cas, en fonction de la situation.Quand utiliser quelle notion ?
Comme on peut le voir, AML est une notion générique, dont relèvent les exigences KYC, puisqu'en effectuant différents contrôles relatifs à ses clients, on s'inscrit dans une logique de lutte contre le blanchiment. Dans la pratique, les deux abréviations sont souvent utilisées de façon interchangeable, ce qui n'est pas totalement exact.De manière générale, AML désigne tous les efforts déployés en prévention, pour éviter le blanchiment d'argent, notamment en empêchant les criminels de devenir client et en surveillant les transactions pour détecter les activités suspectes. KYC fait référence à l'identification et au filtrage des clients, et s'assure que vous comprenez le risque qu'ils représentent pour votre entreprise.
De cette façon, la démarche KYC contribue à prévenir le blanchiment d'argent ainsi que la fraude : AML et KYC ont tendance à se recouper, comme nous allons le voir ci-dessous, en examinant les procédures et la mise en œuvre des techniques anti blanchiment.
L' AML en pratique : les obligations en matière de conduites anti money laundering
Pourquoi des obligations de prévention et de contrôle du blanchiment ?
Parmi les défis auxquels sont confrontés les criminels ou les organisations terroristes figure la possibilité de dépenser leurs gains. Ainsi, les obligations liées à la lutte contre le blanchiment d'argent exigent que les entreprises signalent le dépôt par un client de grandes quantités d'argent liquide. Il est donc difficile pour les criminels d'introduire leurs capitaux, souvent de l'argent sale, dans les circuits financiers. Cette démarche est cependant incontournable pour eux, puisque c'est ce qui leur permet de légitimer les sommes d' argent dont ils disposent, et donc en quelque sorte, de les "nettoyer".Les lois anti-blanchiment ont été renforcées au fil du temps. Aux USA, le Patriot Act a joué un rôle majeur en la matière. En parallèle, les experts de la stratégie Know Your Customer ont dû revoir et réviser régulièrement leurs programmes AML, ainsi que leur approche de la gestion et du niveau des risques.
À quoi ressemble une procédure AML typique ?
Une procédure de conformité AML efficace présente plusieurs qualités essentielles. Un programme typique de lutte contre le blanchiment d'argent comprendra les étapes suivantes :- étude KYC lors de l'accueil et tout au long du cycle de vie du client
- contrôle des transactions financières
- signalement des activités suspectes au groupe d'action financière en cas de soupçon
- tenue méthodique de dossiers
- formation des professionnels aux questions de financement du terrorisme.
Dans quels cas les contraintes AML KYC s'appliquent-t-elles ?
Où sont exigés les pratiques KYC et AML ?
KYC et AML sont exigés dans tous les pays du monde. Mais le financement du terrorisme ne s'arrête pas nécessairement aux frontières d'un pays.Rôle du GAFI
Le Groupe d'action financière (GAFI) est l'organisme de surveillance international chargé du suivi. Il collabore avec plus de 200 pays et juridictions pour fixer des normes et prévenir le blanchiment d'argent et les autres activités illégales dans le monde entier.Le groupe d'action financière fournit un service de formation de qualité afin que les agences gouvernementales et les fournisseurs de services financiers puissent comprendre les meilleures pratiques afin d'appliquer la réglementation et de définir un cadre de contrôle approprié.
KYC et AML : meilleures pratiques dans les institutions financières et les autres entreprises
Know Your Customer et AML sont des concepts centraux pour prévenir la fraude, le blanchiment d'argent et d'autres crimes financiers. Dès qu'il y a transfert de capitaux, il y a risque de fraude. Les conséquences pour les banques, les fintechs ou les places de marché peuvent être lourdes.Mieux vaut donc pratiquer la prévention grâce à l' application des normes que nous avons présentées ci-dessus. La réglementation s'applique aux différents acteurs du secteur financier et les enjeux du système sont évidemment importants. Il existe aujourd'hui des solutions automatisées de vérification de l' identité permettant de satisfaire aux exigences légales tout en facilitant le travail des employés impliqués dans le contrôle et les recherches.
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