29 Apr 2024
Les fondamentaux de la recherche juridique : Un guide étape par étape
La recherche juridique est impérative pour la pratique du droit. En fonction de l'étape de votre carrière juridique, il peut y avoir plusieurs raisons de vous remettre aux bases de la recherche juridique :
- Étudiant en droit ou diplômé récent se préparant pour votre carrière
- Avocat chevronné cherchant à revoir les bases face à l'évolution constante de la technologie de recherche juridique
- Cabinet d'avocats en expansion se préparant à former de nouveaux avocats ou parajuristes
Quelle que soit la catégorie à laquelle vous vous identifiez le plus, la révision des bases de la recherche juridique devrait devenir une pratique régulière. Après tout, l'importance de la recherche juridique ne peut être surestimée – cibler les meilleurs faits et connaissances pour que votre affaire puisse faire la différence.
Utilisez cet article pour revoir les bases et vous préparer (ainsi que votre cabinet) au succès. Tout d'abord, nous définirons la recherche juridique et ses composants. Ensuite, nous vous guiderons à travers un processus étape par étape pour mener une recherche juridique supérieure. Enfin, nous conclurons avec des recommandations pour des outils qui peuvent vous aider à devenir à la fois un chercheur juridique précis et efficace, vous dotant ainsi d'une réputation de succès au tribunal.
Qu'est-ce que la Recherche Juridique ?
La recherche juridique est définie comme le processus d'identification et de récupération d'informations nécessaires pour soutenir la prise de décision juridique. Il existe plusieurs raisons pour lesquelles vous pourriez effectuer une recherche juridique :
- Trouver une jurisprudence solide qui appuie votre motion ou mémoire
- Fournir des conseils juridiques aux clients
- Rédiger une note ou un mémoire pour le cours (uniquement pour les étudiants en droit)
- Identifier une jurisprudence qui réfute un argument contraire
- Soutenir le récit global de votre affaire
Quelle est l'importance de la recherche juridique ?
La recherche juridique apporte un soutien à la prise de décision sur des questions complexes, en fournissant des faits spécifiques et des précédents juridiques qui vous permettent de produire des réponses complètes pour les clients. La qualité de la recherche juridique est cruciale pour la pratique du droit. Historiquement, les avocats parcouraient des livres et des bibliothèques à la recherche de faits, de cas et de problèmes parfaits ; maintenant, la technologie a largement remplacé ce processus. Bien que la prédominance de la technologie en constante évolution ait rendu le processus plus efficace (et, à bien des égards, plus facile), le nombre considérable de produits et d'options disponibles peut être écrasant.
Le Processus de Recherche Juridique
Le processus de recherche juridique peut être écrasant et chronophage. Ci-dessous nous l’avons décomposé en trois étapes clés :
- Comprendre les faits de votre affaire
- Rassembler des sources de droit
Vérifier vos citations pour une jurisprudence solide
Étape 1 : Enregistrer les Faits de Votre Affaire et Créer un Plan de Recherche
Traiter une tâche juridique avec autorité nécessite de la confiance dans le processus. Cela est vrai dans n'importe quelle pratique, cadre juridictionnel ou niveau d'expertise juridique. Un bon processus devrait commencer par prendre le temps d'identifier et de comprendre les faits de votre affaire. Posez-vous les questions suivantes :
- Quel est le problème juridique en jeu ?
- Quels sont les détails de l'affaire ?
- Quelle juridiction est la plus pertinente ?
Enregistrez vos faits dans un outil de gestion des affaires avant de commencer – cela peut vous aider à élaborer un plan d'action et à réduire vos options pour commencer votre recherche. Bien qu'il puisse être tentant de sauter cette étape, s'engager dans ce processus vous fait gagner du temps à long terme en vous aidant à jongler efficacement entre plusieurs clients. Sans oublier que vous aurez probablement besoin de ce que vous avez enregistré pour déposer une motion ou un mémoire. Avec les faits de l'affaire enregistrés, vous pouvez commencer votre recherche. Parce que cela vous aidera à élaborer un plan pour rassembler vos sources, nous discuterons brièvement de la création d'un plan de recherche avant de passer à l'étape 2.
Création d'un Plan de Recherche
Passez en revue les faits que vous avez enregistrés pour déterminer les informations dont vous aurez besoin pour construire votre affaire. Lorsque la recherche juridique a d'abord migré en ligne, de nombreux avocats ressentaient le besoin de commencer par un service gratuit comme Google pour identifier les termes juridiques avant de mener une recherche dans une plateforme de recherche juridique. Cependant, cela n'est plus nécessaire. Les plateformes de recherche comme Lexis+ vous permettent de commencer votre recherche avec une recherche ou une question en langage naturel et vous équipent pour parcourir rapidement les sources primaires et secondaires. La création de votre plan de recherche concerne moins la planification de l'endroit où vous effectuerez la recherche et plus la planification de ce que vous rechercherez.
Étape 2 : Rassembler des Sources de Droit
La prochaine étape de votre processus consiste à rassembler des sources de droit pertinentes. Ci-dessous, nous détaillons la différence entre le droit primaire et le droit secondaire. Il est essentiel, lorsque vous rassemblez des sources, de commencer par des documents de droit secondaire. Cela vous aide à vous tenir au courant de ce que disent les experts sur un sujet avant de commencer votre recherche de jurisprudence. Pourquoi cela importe-t-il ? Considérez-le comme la construction de votre base de connaissances avant de formuler un argument – vous serez moins susceptible de commettre des erreurs et plus enclin à repérer le droit primaire gagnant des affaires.
Quels sont les Sources Secondaires de Droit ?
Les sources juridiques secondaires sont des documents qui décrivent ou interprètent le droit. Ce sont des ressources éducatives fournissant une analyse du droit. Ces documents sont cités par les avocats pour plaider devant un tribunal ou de prendre une décision particulière dans une affaire, mais le tribunal n'est pas obligé de les suivre. Commencez par des sources secondaires pour apprendre des experts juridiques qui ont déjà exploré un sujet donné.
Les sources secondaires peuvent inclure :
- Guides pratiques
- Traités juridiques
- Articles de revues juridiques
- Revues universitaires
- Actualités juridiques
- Instructions aux jurés
- Dictionnaires juridiques et encyclopédies
Étape 3 : Vérifiez si Vous Utilisez du Bon Droit
La dernière étape de votre processus de recherche devrait inclure une vérification finale pour vous assurer que vous utilisez du "bon" droit - cela signifie que vous utilisez une jurisprudence qui a été traitée de manière positive (par opposition à une jurisprudence qui a été infirmée ou remise en question).
Vérifiez vos citations de cas au fur et à mesure que vous les collectez, d'autant plus que les logiciels de recherche juridique permettent une vue rapide de la manière dont votre affaire a été traitée directement à partir de vos résultats de recherche. Cependant, il est préférable de revoir vos citations une fois que votre processus de recherche est complet pour vérifier d'éventuels manques, changements ou omissions. En suivant ce processus en trois étapes, vous vous assurez de prendre les mesures appropriées pour trouver les données les plus précises, pertinentes et précieuses pour atteindre vos objectifs. La recherche juridique est essentielle pour la rédaction de documents efficaces et la construction de dossiers gagnants, et LexisNexis est là pour soutenir votre cabinet dans la victoire de votre prochaine affaire.